Sylvie Vasseur

De: Vasseur Sylvie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808590S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Sylvie VASSEUR
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000036114838(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 201730/11/2017
De: Vasseur Sylvie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707232S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Sylvie VASSEUR
ingénieure de recherche hors classe, cheffe du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
JORFTEXT000034921042(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 201714/06/2017
De: Vasseur, née Abate (Sylvie, Jacqueline)
directrice de pôle au ministère ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Vasseur Sylvie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610850S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: VASSEUR (Sylvie)
ingénieure de recherche hors classe, directrice du pôle de coordination des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du pôle de coordination des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000029675607(source JORF)
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: Vasseur, Sylvie
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Vasseur, Sylvie
Objet:
au grade d'adjudant
Spécialité gestion logistique et financière
date_debut="2014-01-01"
INTJ1329912S(source BOMI)
promotion
16 Janvier 201416/01/2014
De: Vasseur Sylvie
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: VASSEUR (Sylvie)
ingénieure de recherche de 1re classe, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargée de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000026280324(source JORF)
délégation de signature
11 Août 201211/08/2012
De: VASSEUR (Sylvie)
ingénieure de recherche de 1re classe, chef du département de la réglementation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000025740291(source JORF)
délégation de signature
24 Avril 201224/04/2012
De: Vasseur (Sylvie)
ingénieure de recherche, chef du département de la réglementation de la sous-direction de la performance et du financement de l'enseignement supérieur au sein de la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la réglementation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000025395606(source JORF)
délégation de signature
23 Février 201223/02/2012
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Dax
Remplace:Mme Pouyardon (Monique), épouse Lincontang
Groupe:
Tribunal d'instance de Dax
tribunal
tribunal_instance="Dax"
suppleant
JORFTEXT000019952236(source JORF)
nomination
19 Décembre 200819/12/2008
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Briey
Groupe:
Tribunal d'instance de Briey
date_debut="2003-12-30"
tribunal
tribunal_instance="Briey"
JORFTEXT000000244567(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 200428/01/2004
De: Vasseur (Sylvie), épouse Pehau
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Briey
Remplace:
Mme Nicolas
Groupe:
Tribunal d'instance de Briey
tribunal
tribunal_instance="Briey"
JORFTEXT000000196679(source JORF)
nomination
13 Décembre 199613/12/1996